primaECO®
Présentation de la marque primaECO®
Déposée le 2 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAPETERIES DU LEMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « primaECO® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque primaECO® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque primaECO® est expirée depuis le 2 juillet 2014.
PAPETERIES DU LEMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 23 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422849 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 8 juin 2005 - retrait partiel n°413397 - Publication au BOPI 2005-06-08
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32